Propriétaire du site
Ce site internet est la propriété exclusive de la SARL Société commerciale de la sèvre.
Atelier de l’Excellence
66 rue de l’Eglise
79410 ECHIRE
SIRET 92243712400022
éditeur du site
SARL Société commerciale de la Sèvre
Atelier de l’Excellence
66 rue de l’Eglise
79410 ECHIRE
SIRET 92243712400022
contact@clsevre.fr
Création : Sarah Hutin
hébergeur du site
OVH
2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Cookies
La navigation sur le site atelierdelexcellence.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur, pour refuser l’installation des cookies.
Gestion des données personnelles
En application des articles 27 et 34 de la loi dite « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment nous écrire à l’adresse suivante :
SARL SOCIETE COMMERCIALE DE LA SEVRE
66 RUE DE L’EGLISE
79410 ECHIRE
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site atelierdelexcellence.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Durées de stockage de vos données
L’Atelier de l’Excellence est propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, photos, images, graphismes, logo, icônes, sons, code HTML.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L’Atelier de l’Excellence.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.